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    Maquettes / Miniatures de collection


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    Notre entreprise à débuté en 1996 avec l'ouverture d'un magasin de jeux et jouets sur une surface de 300 m2 au centre ville d'Avallon (Yonne).

    Très vite, nous avons diversifié nos gammes de produits en créant les rayons miniatures de collection, puis cadeaux gadgeterie.

    En 2007, avec la collaboration de la chambre de commerce de l'Yonne, nous avons réalisé un site de vente internet www.gadgetduweb.com hébergé dans le portail Achat-Yonne et proposant une sélection de nos produits cadeaux gadgets.

    Devant le succés de ce site, et la demande de nombreux clients pour un choix encore plus important, nous avons crée, une nouvelle boutique internet : www.gadgetduweb.fr. actuellement en phase de dévelloppement.

     

    SARL Marchand-Choudey

    17 Rue de Paris

    89200 Avallon

    Horaires d'ouverture de notre boutique :

    Du mardi au samedi de 9h30 à 12h et de 14h30 à 19h

    Tel 03.86.34.27.27

    Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par GADGET DU WEB ci-après dénommé «Le Vendeur» et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet du « Vendeur » dénommée ci-après « l'Acheteur ».

    Objet

     

    Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur et l'Acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du Vendeur, que l'Acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'Acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le Vendeur. Le Vendeur se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'Acheteur.

    Caractéristiques des biens et services proposés

     

    Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site du Vendeur Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le Vendeur. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

    Tarifs

     

    Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Le Vendeur se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'Acheteur. Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commande, les frais de transport et de livraison sont au tarif indiqué sur le tableau annexe et calculé en fonction du poids, pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-dessous.

    Disponiblité

     

    L'offre est valable dans la limite des stocks disponibles et soumise à réception du règlement dans les 10 jours suivants la commande.

    Aire géographique

     

    La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine, à Monaco et dans les pays de l'union européenne, et pour des livraisons aux zones de livraison indiquées sur les pages du site du Vendeur.

    Commandes

     

    L'Acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

    préciser son mode de paiement et de livraison

    remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un

    remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis

    valider sa commande après l'avoir vérifiée

    effectuer le paiement dans les conditions prévues

    confirmer sa commande et son règlement

    La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le Vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

    Rétractation

     

    Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

    Modalités de paiement

     

    Le prix est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par les moyens décrits par le commerçant :

    carte bancaire

    chèque (France uniquement)

    virement bancaire

    au magasin

    Les moyens carte bancaire seront réalisés par le biais du système sécurisé SP+ fourni par la Caisse d'Epargne qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) pour le transport des coordonnées bancaires. Les informations transmises sont donc cryptées par un logiciel et aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

    Le compte de l'Acheteur sera débité :

    à la préparation de la commande pour les modes de paiement carte bancaire

    à la réception du chèque si c'est ce moyen qui a été choisi

    lors de la livraison pour un paiement au magasin

    À la demande de l'Acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

    Livraisons

     

    Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans une des zones géographiques convenues. Les marchandises peuvent en outre être retirées au magasin. Les zones géographiques convenues sont celles décrites par le commerçant dans sa vitrine grâce au lien : « Coûts et modes de livraison ». Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux du commerçant. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'Acheteur remboursé.

    Coûts de livraison

    France métropolitaine

    Coût de livraison Poids minimum Poids maximum
    5,70 € 0,000 Kg 0,500 Kg
    7.10 € 0,501 Kg 1,000 Kg
    8.20 € 1,001 Kg 2,000 Kg
    9.25 € 2,001 Kg 3,000 Kg
    11.35 € 3,001 Kg 5,000 Kg
    13.35 € 5,001 Kg 7,000 Kg
    16.35 € 7,001 Kg 10,000 Kg
    18.85 € 10,001 Kg 15,000 Kg
    26.35 € 15,001 Kg 30,000 Kg

     

    Union Européenne et Suisse

    Coût de livraison Poids minimum Poids maximum
    16,15 € 0,000 Kg 1,000 Kg
    17,85 € 1,001 Kg 2,000 Kg
    21,55 € 2,001 Kg 3,000 Kg
    25.25 € 3,001 Kg 4,000 Kg
    28,95 € 4,001 Kg 5,000 Kg
    32,65 € 5,001 Kg 6,000 Kg
    36.35 € 6,001 Kg 7,000 Kg
    40.05 € 7,001 Kg 8,000 Kg
    43,75 € 8,001 Kg 9,000 Kg
    47.45 € 9,001 Kg 10,000 Kg
    54.65 € 10,001 Kg 15,000 Kg
    61,85 € 15,001 Kg 20,000 Kg
    69.05 € 20,001 Kg 25,000 Kg
    76.25 € 25,001 Kg 30,000 Kg


    Franco de port à partir de : 70 € de commande

    Garantie

     

    Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse du Vendeur dans le délai de trente jours de la livraison.

    Responsabilité

     

    Le Vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

    Propriété intellectuelle

     

    Tous les éléments du site du Vendeur sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

    Données à caractère personnel

     

    Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Le Vendeur se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant au Vendeur. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

    Archivage - Preuve

     

    Le Vendeur archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés du Vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

    Règlement des litiges

     

    Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

    SARL Marchand Choudey
    17 Rue de Paris
    89200 AVALLON
    Tél. : 03 86 34 27 27
    contact@gadgetduweb.fr
    www.gadgetduweb.fr

    L'utilisateur ayant accès au site de la SARL Marchand Choudey s'engage à respecter les conditions d'utilisation suivantes :

    CONCEPTION ET REALISATION
    SARL DÉDOUBLÉ
    18 rue d'Egleny 89000 AUXERRE 03 86 32 35 12

    www.dedouble.com
    http://www.internetbourgogne.com/
    http://www.communication-auxerre.fr/
    http://www.imprimerie-yonne.fr/
    http://organisation-evenement-auxerre-evenementiel-yonne.dedouble.com/
    http://signaletique-enseigne-yonne.dedouble.com/
    http://www.formapix.com/
    Directeur de la publication : M. Marchand Patrick
    Hébergement : Dédoublé Communication

    CRÉDITS
    Contenus éditoriaux et mise en ligne : SARL Marchand Choudey
    Crédit photos : SARL Marchand Choudey, Dédoublé

    DROITS D'AUTEUR
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    La SARL Marchand Choudey se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, la SARL Marchand Choudey décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages, de même qu'en cas d'interruption ou de non disponibilité du service. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations contenues sur ce site. La présence de liens hypertexte vers d'autres sites web ou adresses électroniques n'engage pas la responsabilité de la SARL Marchand Choudey.
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    Retrouvez nous sur notre nouveau site de vente :


    www.marchandchoudey.com

     

    Vous ne trouvez pas l'article désiré sur notre nouveau site

    N'hésitez pas à nous contacter par mail marchandchoudey@orange.fr ou par téléphone 03.86.34.27.27

     

     


    Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par LADYLAINE ci-après dénommé «Le Vendeur» et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet du « Vendeur » dénommée ci-après « l'Acheteur ».

    Objet

     

    Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur et l'Acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du Vendeur, que l'Acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'Acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le Vendeur. Le Vendeur se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'Acheteur.

    Caractéristiques des biens et services proposés

     

    Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site du Vendeur Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le Vendeur. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

    Tarifs

     

    Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Le Vendeur se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'Acheteur. Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commande, les frais de transport et de livraison sont au tarif indiqué sur le tableau annexe et calculé en fonction du poids, pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-dessous.

    Disponiblité

     

    L'offre est valable dans la limite des stocks disponibles et soumise à réception du règlement dans les 10 jours suivants la commande.

    Aire géographique

     

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    Commandes

     

    L'Acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

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    remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un

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    effectuer le paiement dans les conditions prévues

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    La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le Vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

    Rétractation

     

    Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

    Modalités de paiement

     

    Le prix est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par les moyens décrits par le commerçant :

    carte bancaire

    chèque (France uniquement)

    virement bancaire

    au magasin

    Les moyens carte bancaire seront réalisés par le biais du système sécurisé SP+ fourni par la Caisse d'Epargne qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) pour le transport des coordonnées bancaires. Les informations transmises sont donc cryptées par un logiciel et aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

    Le compte de l'Acheteur sera débité :

    à la préparation de la commande pour les modes de paiement carte bancaire

    à la réception du chèque si c'est ce moyen qui a été choisi

    lors de la livraison pour un paiement au magasin

    À la demande de l'Acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

    Livraisons

     

    Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans une des zones géographiques convenues. Les marchandises peuvent en outre être retirées au magasin. Les zones géographiques convenues sont celles décrites par le commerçant dans sa vitrine grâce au lien : « Coûts et modes de livraison ». Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux du commerçant. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'Acheteur remboursé.

    Coûts de livraison

    France métropolitaine

    Coût de livraison Poids minimum Poids maximum
    5,70 € 0,000 Kg 0,500 Kg
    7.10 € 0,501 Kg 1,000 Kg
    8.20 € 1,001 Kg 2,000 Kg
    9.25 € 2,001 Kg 3,000 Kg
    11.35 € 3,001 Kg 5,000 Kg
    13.35 € 5,001 Kg 7,000 Kg
    16.35 € 7,001 Kg 10,000 Kg
    18.85 € 10,001 Kg 15,000 Kg
    26.35 € 15,001 Kg 30,000 Kg

     

    Union Européenne et Suisse

    Coût de livraison Poids minimum Poids maximum
    16,15 € 0,000 Kg 1,000 Kg
    17,85 € 1,001 Kg 2,000 Kg
    21,55 € 2,001 Kg 3,000 Kg
    25.25 € 3,001 Kg 4,000 Kg
    28,95 € 4,001 Kg 5,000 Kg
    32,65 € 5,001 Kg 6,000 Kg
    36.35 € 6,001 Kg 7,000 Kg
    40.05 € 7,001 Kg 8,000 Kg
    43,75 € 8,001 Kg 9,000 Kg
    47.45 € 9,001 Kg 10,000 Kg
    54.65 € 10,001 Kg 15,000 Kg
    61,85 € 15,001 Kg 20,000 Kg
    69.05 € 20,001 Kg 25,000 Kg
    76.25 € 25,001 Kg 30,000 Kg


    Franco de port à partir de : 70 € de commande

    Garantie

     

    Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse du Vendeur dans le délai de trente jours de la livraison.

    Responsabilité

     

    Le Vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

    Propriété intellectuelle

     

    Tous les éléments du site du Vendeur sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

    Données à caractère personnel

     

    Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Le Vendeur se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant au Vendeur. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

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    Règlement des litiges

     

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    89200 Avallon
     
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    Objet

     

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    Caractéristiques des biens et services proposés

     

    Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site du Vendeur Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le Vendeur. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

    Tarifs

     

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    Disponiblité

     

    L'offre est valable dans la limite des stocks disponibles et soumise à réception du règlement dans les 10 jours suivants la commande.

    Aire géographique

     

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    Commandes

     

    L'Acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

    préciser son mode de paiement et de livraison

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    remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis

    valider sa commande après l'avoir vérifiée

    effectuer le paiement dans les conditions prévues

    confirmer sa commande et son règlement

    La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le Vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

    Rétractation

     

    Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

    Modalités de paiement

     

    Le prix est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par les moyens décrits par le commerçant :

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    chèque (France uniquement)

    virement bancaire

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    lors de la livraison pour un paiement au magasin

    À la demande de l'Acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

    Livraisons

     

    Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans une des zones géographiques convenues. Les marchandises peuvent en outre être retirées au magasin. Les zones géographiques convenues sont celles décrites par le commerçant dans sa vitrine grâce au lien : « Coûts et modes de livraison ». Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux du commerçant. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'Acheteur remboursé.

    Coûts de livraison

    France métropolitaine

    Coût de livraison Poids minimum Poids maximum
    5,70 € 0,000 Kg 0,500 Kg
    7.10 € 0,501 Kg 1,000 Kg
    8.20 € 1,001 Kg 2,000 Kg
    9.25 € 2,001 Kg 3,000 Kg
    11.35 € 3,001 Kg 5,000 Kg
    13.35 € 5,001 Kg 7,000 Kg
    16.35 € 7,001 Kg 10,000 Kg
    18.85 € 10,001 Kg 15,000 Kg
    26.35 € 15,001 Kg 30,000 Kg

     

    Union Européenne et Suisse

    Coût de livraison Poids minimum Poids maximum
    16,15 € 0,000 Kg 1,000 Kg
    17,85 € 1,001 Kg 2,000 Kg
    21,55 € 2,001 Kg 3,000 Kg
    25.25 € 3,001 Kg 4,000 Kg
    28,95 € 4,001 Kg 5,000 Kg
    32,65 € 5,001 Kg 6,000 Kg
    36.35 € 6,001 Kg 7,000 Kg
    40.05 € 7,001 Kg 8,000 Kg
    43,75 € 8,001 Kg 9,000 Kg
    47.45 € 9,001 Kg 10,000 Kg
    54.65 € 10,001 Kg 15,000 Kg
    61,85 € 15,001 Kg 20,000 Kg
    69.05 € 20,001 Kg 25,000 Kg
    76.25 € 25,001 Kg 30,000 Kg


    Franco de port à partir de : 70 € de commande

    Garantie

     

    Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse du Vendeur dans le délai de trente jours de la livraison.

    Responsabilité

     

    Le Vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

    Propriété intellectuelle

     

    Tous les éléments du site du Vendeur sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

    Données à caractère personnel

     

    Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Le Vendeur se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant au Vendeur. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

    Archivage - Preuve

     

    Le Vendeur archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés du Vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

    Règlement des litiges

     

    Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

    Nombre de produits : 1626 affichés du 1 au 21.

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    9.95 €